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Définition des milieux humides et aquatiques continentaux

La définition des milieux humides et aquatiques continentaux retenue pour l’EFESE est la suivante : « Un milieu humide est une portion du territoire, naturelle ou artificielle, caractérisée par la présence d’eau. Un milieu humide peut être ou avoir été (d'après la carte de Cassini2 ) en eau, inondé ou gorgé d'eau de façon permanente ou temporaire. L'eau peut y être stagnante ou courante, douce, salée ou saumâtre » (issue du Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau (Sandre), 2014). Cette définition met l’accent sur le caractère hydrologique de ces milieux. Elle n’évoque pas la végétation comme critère de délimitation, ce qui permet, conformément aux objectifs de l’EFESE, d’inclure des milieux tels que les rivières ou les lacs en tant que masses d’eau. Les milieux humides et aquatiques continentaux, tels que définis dans l’EFESE, sont ainsi composés des milieux aquatiques et des zones humides. D’autres définitions des milieux humides coexistent. Celles-ci n’étaient pas compatibles avec les objectifs poursuivis par l’EFESE. À titre d’exemple, la définition des zones humides fournie par l’article L.211-1 du Code de l’Environnement (« on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles* pendant au moins une partie de l'année ») ne permettait pas de prendre en compte les masses d’eau comme les lacs et les rivières et comprenait une dimension réglementaire non-souhaitable à faire apparaître dans l’EFESE. La définition de la convention internationale de Ramsar (1971) (« des étendues de marais, de fagnes*, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres ») n'a, quant à elle, pas été retenue dans la mesure où elle englobe les récifs coralliens et milieux littoraux, écosystèmes traités, dans l’EFESE, au sein de l’évaluation consacrée aux « milieux marins et littoraux » et non dans celle consacrée aux « milieux humides et aquatiques continentaux ».

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